Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://print-art-international.bzh/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://print-art-international.bzh/ (le « Site »), est édité par : PRINT ART INTERNATIONAL LIMITED (PAI), société au capital de 30 489,80 €, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 401 700 935 00018, dont le siège social est situé : Rue du Cap Hornier, Z.A Les Villes Robert, 22680 BINIC-ÉTABLES-SUR-MER.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 35 401700935.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone / Contact : +41 22 820 35 44 / https://www.infomaniak.com

3. Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Michel CAILLAREC.

4. Nous contacter

Par téléphone : 02 96 70 61 61
Par courrier : Rue du Cap Hornier, Z.A Les Villes Robert, 22680 BINIC-ÉTABLES-SUR-MER
Par email : contact@pai-print.fr

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société PRINT ART INTERNATIONAL LIMITED est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Crédits photographiques : Les photographies présentes sur ce site ne peuvent être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de PRINT ART INTERNATIONAL LIMITED.

6. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », les données collectées sur ce site (via les formulaires de contact ou de commande) ont pour objectif exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.

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